Accords nationaux dans la métallurgie
Accords nationaux interprofessionnels
Accord du 12 juillet 2010
- Accord du 12 juillet 2010 applicable à partir de l'année 2010 pour les rémunérations annuelles garanties et à partir du 1er septembre 2010 pour les rémunérations minimales hiérarchiques
- Barême des rémunérations annuelles garanties à partir de 2010
- Barême des primes mensuelles d'ancienneté à partir du 1er septembre 2010
Accord du 9 novembre 2009
- Accord du 9 novembre 2009 applicable à partir de l'année 2009 pour les rémunérations annuelles garanties et à partir du 1er janvier 2010 pour les rémunérations minimales hiérarchiques
- Barême des rémunérations annuelles garanties à partir de 2009
- Barême des primes mensuelles d'ancienneté à partir du 1er janvier 2010
- Extension de l'accord du 9 novembre 2009
Accord du 27 octobre 2008
- Accord du 27 octobre 2008 applicable à partir de l'année 2008 pour les rémunérations annuelles garanties et à partir du 1er décembre 2008 pour les rémunérations minimales hiérarchiques
- Extension de l'accord salaires du 27 octobre 2008 par arrêté du 8 janvier 2009 publié au JO du 15 janvier 2009
- Barême des rémunérations annuelles garanties à partir de 2008
- Barême des primes mensuelles d'ancienneté à partir du 1er décembre 2008
